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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH
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INDEPENDANCE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INDEPENDANCE ROYALE
IRSH, SAS

Numéro de dépôt :
3563927
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2028
INDEPENDANCE ROYALE de IRSH

Présentation de la marque INDEPENDANCE ROYALE

Déposée le 19 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEPENDANCE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-17 du 25 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IRSH, Mme BIGNON Laure domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France.

La marque INDEPENDANCE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3563927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INDEPENDANCE ROYALE arrivera à expiration en date du 19 mars 2028.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : DOMILIANCE , SecurElec , STYLDOUCHE , INDEPENDANCE Royale , AjusTech , StylDouche Intégrale , SCALAÉ , Mono Royal , TERRAIENCE , MODUL'ESPACE


IRSH, SAS - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 449559806


IRSH, Mme BIGNON Laure - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2018 n°2686858 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-04

Ascenseurs ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique.